Norme COSMOS – Faits Importants sur l’Emballage & l’Étiquetage

La norme COSMOS est recherchée globalement par les sociétés de cosmétiques pour vérifier les ingrédients organiques ou naturels des produits associés.

Définition du terme Organique

Le terme « organique » est défini par l’organisme de certification COSMOS comme respectant les règlementations (EC 834/2007) et normes existantes (Codex Alimentarius GL 32). Des pays différents possèdent des critères différents pour les normes de production organique, mais chaque producteur doit respecter la norme COSMOS pour recevoir l’accord de l’organisme de certification, et ainsi pouvoir afficher les signatures COSMOS sur ses produits.

Une partie des normes COSMOS nécessite une limite de 2 pourcents de fragments pétrochimiques dans un produit fini. Cette limite ne s’applique pas aux INNs (ingrédients non naturels) d’origine pétrochimique mais pouvant également se trouver dans la nature. Lorsque la taille minimum d’une particule d’un nanomatériau est de plus de 100 nm, les revêtements sont autorisés, sinon ils ne le sont pas.

La norme COSMOS ne couvre pas les plantes OGM comme source de matériau brut et d’ingrédients pour cosmétiques. Si de tels matériaux génétiquement modifiés sont utilisés, le producteur doit indiquer dans le questionnaire sur les Matériaux Bruts le nom de la plante et son pays d’origine. Les organismes de certification détermineront alors le niveau de risque OGM en fonction des critères de la Soil Association.

Évaluation des Éléments Organiques

Les ingrédients suivants, d’origine animale, sont autorisés pour autant que les processus impliqués respectent la norme COSMOS : le lait, le miel et la cire d’abeille. Les candidats ne peuvent effectuer de nouveaux tests animaux pour évaluer le contenu d’un ingrédient organique.

Les cellules souches, lorsqu’elles sont utilisées comme ingrédient actif, sont autorisées si le mode de culture respecte la norme. Chaque ingrédient doit provenir d’une source minérale, végétale, microbienne, animale ou marine, en général avec la garantie d’être sans éléments OGM. Des processus biotechnologiques peuvent être effectués pour autant qu’il n’y ait pas de présence de bactéries, de champignons ou de levures génétiquement modifiées. Les enzymes dérivées d’OGM peuvent être utilisées dans le processus de production sous les conditions suivantes :

les enzymes sont purifiées avant utilisation
les OGM sont séparés en récipients fermés
les OGM sont désactivés après production
une étude de risque des effets de l'OGM sur l’environnement a été effectuée
un plan de risque est développé dans l’éventualité où les OGM sont libérés dans la nature
une méthode doit être établie pour prouver l’absence d’ADN ou d’OGM dans le matériau brut final

Conditions de Stockage, de Fabrication et d’Emballage

Les sociétés qui offrent des échantillons gratuits de produit organiques dans les foires commerciales n’ont pas besoin de licence ni d’être auditées par COSMOS. Cependant, le produit doit être fabriqué par une entreprise agréée par COSMOS. Les emballages primaire et secondaires des produits organiques, ainsi que leurs composants, doivent respecter la norme COSMOS pour l’emballage. Quant aux accessoires des produits, ils ne nécessitent pas d’autorisation de conformité. Voici une liste non exhaustive de matériaux acceptés :

acétate de cellulose
cellulose
céramique
verre
métaux (aluminium, fer, acier inoxydable)
papier ou carton
polyéthylène
polyéthylène téréphtalate
polyéthylène téréphtalate glycol
acide polyactique
polypropylène
caoutchouc (naturel)
bois

La liste des matériaux acceptables comprend tous autres matériaux non OGM dont l’origine est entièrement naturelle. Cette liste est valable pour les matériaux principaux d’emballage, tels que les bouteilles, tubes, bocaux et boites. Tous les types de produits cosmétiques, des soins pour la peau aux soins pour les cheveux, doivent adhérer à ces critères. Les seuls cas dans lesquels les pochettes de protection et le sur conditionnement sont autorisés concernent les petits produits, les systèmes de fermeture, les barres de savons solides et de massage.

Étapes pour la Certification et l’Étiquetage COSMOS

autorisation du produit par l’organisme de certification
soumission de l’étiquette proposée pour le produit
accord provisionnel pour les spécifications du produit ne pouvant être autorisées en premier lieu
impression de l’étiquette après accord total de l’organisme de certification
les changements d’étiquetage ou du produit doivent être envoyés à l’organisme de certification pour autorisation
l’étiquette doit être autorisée et respecter la norme COSMOS avant le lancement du produit

Essentiellement, un producteur ou fournisseur peut uniquement utiliser les termes et les signatures COSMOS sur des produits avec une autorisation préalable de l’organisme de certification. De plus, l’étiquette du produit doit mentionner l’organisme de certification s’il n’est pas présent sur le produit. Les fournisseurs doivent consulter le Guide d’Étiquetage pour bien comprendre les exigences en matière d’étiquetage des produits organiques et naturels.

Un des aspects les plus essentiels de l’étiquetage est que toutes les informations sur le produit doivent être précises et ne pas tromper le client. Par exemple, le mot « organique » ne peut être utilisé dans le nom de la marque s’il n’y a aucuns ingrédients ou aucunes explications qui clarifient le contenu. Toute utilisation de matériaux non organiques qui ne respectent pas la norme COSMOS doit être expliquée sur l’étiquette. De plus, l’emballage ne peut pas inclure de logos ou de symboles qui pourraient laisser croire à une quelconque certification.

Utilisation des Signatures COSMOS ORGANIC et NATURAL

Pour qu’une société puisse utiliser de manière légitime la signature COSMOS sur un emballage, le produit concerné doit respecter la norme COSMOS. En d’autres termes, simplement car une entreprise possède une gamme de produits qui comprend des produits certifies organiques ou naturels ne veut pas dire qu’elle peut utiliser ce symbole sur les autres produits qu’elle lance.

La signature peut uniquement être présente d’une certaine façon à l’avant de l’emballage. Elle peut uniquement être utilisée lorsqu’elle est affichée en plus d’un sceau ou logo d’une organisation membre de COSMOS standard AISBL. De plus, la signature doit être affichée en majuscules sur deux lignes en utilisant la police de caractère « Verdana Regular ». Les lettres doivent toutes avoir la même taille, largeur et couleur. La largeur de la signature doit être équivalente à celle du logo associé, avec un écart de 1/10 de la largeur entre le logo et la signature.

La couleur de la signature organique, sauf si le candidat demande une permission spéciale, doit être verte, noire, blanche ou la même que le logo associé. Les mêmes critères s’appliquent à l’utilisation de la signature COSMOS NATURAL, excepté le fait qu’ils portent sur la certification des produits naturels et sa couleur ne peut pas être verte. La couleur peut être bleue, noire, blanche, la même que le logo associé ou une autre couleur en cas de permission spéciale.

Autres Signatures COSMOS

Les deux autres signatures COSMOS sont COSMOS CERTIFIED et COSMOS APPROVED. La signature CERTIFIED peut uniquement être utilisée pour des produits cosmétiques aux ingrédients organiques certifiés à la norme COSMOS. Une différence essentielle entre la signature CERTIFIED et les signatures naturelles et organiques est que la couleur doit être noire, blanche ou la même que celle du logo associé, sauf permission exceptionnelle d’utiliser une autre couleur. Dans le cas d’un ingrédient qui peut être certifié organique, le producteur peut utiliser la signature COSMOS ORGANIC ou COSMOS NATURAL comme alternative à la signature COSMOS CERTIFIED.

La signature COSMOS APPROVED n’est pas obligatoire mais peut être utilisée si des ingrédients non organiques sont autorisés par l’organisme de certification. La signature doit être utilisée de la même façon que les autres, avec la même police, taille et emplacement, à part la couleur qui doit être noire, blanche, la même que celle de la couleur associée ou une autre couleur en cas de permission spéciale. De plus, le logo associé ne peut contenir le terme « organique » ou ses termes dérivés.

Comme la signature COSMOS APPROVED ne signifie pas qu’une inspection ou certification totale a été effectuée, l’étiquette ne peut pas afficher ou indiquer que l’ingrédient est certifié selon la norme COSMOS. L’emballage ne peut pas comprendre les signatures COSMOS ORGANIC, COSMOS NATURAL ou COSMOS CERTIFIED.